Dossier Enquête Publique PLU

Sommaire Enquête Publique PLU :

PDF - 137.4 ko

pièce n°01 - Arrêté portant ouverture de l’enquête publique unique :

PDF - 325.9 ko

pièce n°02 - Délibération de prescription de la révision du POS valant élaboration du PLU :

PDF - 310.8 ko

pièce n°03 - Délibération portant arrêt du projet de PLU et tirant le bilan concertation :

PDF - 1.5 Mo

pièce n°04 - Projet PLU arrête :
- 1- Rapport de présentation partie 1 :

PDF - 32.6 Mo

- 1- Rapport de présentation partie 2 :

PDF - 17.6 Mo

- 2- Projet d’Aménagement et de Développement Durables :

PDF - 12.2 Mo

- 3- Orientations d’Aménagement et de Programmation :

PDF - 12.6 Mo

- 4- Règlement :

PDF - 3.5 Mo

- 5a-Zonage Planche Globale  :

PDF - 23.2 Mo

- 5b-Zonage Planche des risques :

PDF - 9.6 Mo

- 6.1-Annexes sanitaires
- Notice technique :

PDF - 4.8 Mo

- 6.1.a - Plan du réseau eau potable
- Plan aep Maussane 1 :

PDF - 8.5 Mo

- Plan aep Maussane 2 :

PDF - 6.6 Mo

- Plan aep Maussane 3 :

PDF - 6.4 Mo

- 6.1.b - Plan du réseau eaux usées
- Plan asst Maussane 1 :

PDF - 10.1 Mo

- Plan asst Maussane 2 :

PDF - 8.1 Mo

- Plan asst Maussane 3 :

PDF - 7.8 Mo

- 6.1.c- Zonage Assainissement des eaux usées :

PDF - 21.9 Mo

- 6.1.d- Zonage Assainissement pluvial découpage :

PDF - 816.1 ko

- 6.1.d- Zonage Assainissement pluvial Fiches action :

PDF - 2.6 Mo

-6.2- Servitudes d’Utilité Publique
Liste des servitudes d’Utilité Publique :

PDF - 25.4 ko

Plan des servitudes d’Utilité Publique :

PDF - 39.3 Mo

-6. 3- Annexes à titre informatif :

  • 6. 3. 1- Plan annexes titre info droit préemption voies bruyantes :
    PDF - 7.4 Mo
  • 6. 3. 2- Réglementation relative au débroussaillement :
    PDF - 3.2 Mo
  • 6. 3. 2- Réglementation relative au débroussaillement suite :
    PDF - 3.3 Mo
  • 6. 3. 3- carte de l’aléa subi feux forêts :
    PDF - 1.6 Mo
  • 6. 3. 4- Forêt Communale de Maussane les Alpilles :
    PDF - 2.6 Mo
  • 6. 3. 5- Arrêté portant révision du classement sonore des voies :
    PDF - 206.5 ko
  • 6. 3. 5- Arrêté portant révision du classement sonore des voies suite :
    PDF - 7.6 Mo
  • 6. 3. 6- Arrêté délimitant les zones à risque d’exposition au plomb :
    PDF - 519.4 ko

Pièce n° 05 - Les avis des personnes publiques associés
CDPENAF :

PDF - 41.1 ko

Chambre d’Agriculture :

PDF - 68 ko

Chambre des Métiers :

PDF - 316.3 ko

CNPF Centre Régional de la Propriété Forestière :

PDF - 43.5 ko

Communauté Vallée des Baux-Alpilles :

PDF - 172.9 ko

Commune de Saint Rémy de Provence :

PDF - 47.4 ko

Conseil Départemental 13 :

PDF - 183.3 ko

Etat :

PDF - 657.3 ko

INAO Appellation Origine Contrôlée :

PDF - 59.6 ko

Parc Naturel Régional des Alpilles :

PDF - 174.1 ko

Région PACA :

PDF - 37.9 ko

Réseau de Transport d’Électricité :

PDF - 71.5 ko

Syndicat Mixte du Pays d’Arles :

PDF - 496.6 ko

Pièce 06 - Résumé non technique destiné à l’autorité environnementale :

PDF - 5.2 Mo

Pièce 07 - Bilan de la concertation et ses annexes :

PDF - 12.4 Mo

Pièce 08 - Note afférente à l’enquête publique :

PDF - 591.9 ko
Les brèves de Maussane-les-Alpilles

LES BREVES

- ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE : PLU - ZONAGES ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET ZONAGES ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES DU 27 FEVRIER 2017 AU 31 MARS 2017 INCLUS

PDF - 1.3 Mo
Avis enquête publique

- INSCRIPTIONS ECOLE RENTREE 2017/2018

Début des inscriptions : 27 février 2017
Date limite de dépôt des inscriptions : 14 avril 2017

PDF - 214.5 ko
Inscriptions Ecole Rentrée 2017/2018

- Compte-tenu de l’apparition de cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans plusieurs pays européens, le ministère de l’Agriculture a élevé le niveau de risque. La commune de Maussane est classée à risque élevée comme la majeure partie du territoire des Bouches du Rhône. Vous trouverez des documents utiles notamment si vous êtes détenteurs d’oiseaux ou si vous découvrez 1 ou plusieurs oiseaux morts selon les espèces.

PDF - 247.8 ko
Circulaire

Album photos Temps Retrouvé 2016



- Message de l’Agence Nationale des Fréquences au sujet du déploiement de la 4G et des risques de perturbations de la réception de la TNT

PDF - 362.4 ko
Message de l’Agence Nationale des Fréquences ANFR

- MUTUELLE POUR TOUS
formulaire à compléter accessible depuis la rubrique "télécharger".

- Inventaire Historique Régional des sites industriels et activités de services

Les inventaires historiques régionaux des sites industriels et activités de service, en activité ou non, ont été lancés en décembre 1993 par le Ministère de l’Environnement.
Les résultats de l’inventaire historique régional sont engrangés dans la base de données des sites industriels et activités de service (BASIAS) dont la finalité est de conserver la mémoire de ces sites pour fournir des informations utiles à la planification urbanistique et à la protection de l’environnement.

L’ensemble des fiches des sites répertoriés dans le département est répertorié pour consultation à la Préfecture et sur le site Internet du BRGM.
Contact / FAQ : basias brgm.fr

- Arrêté préfectoral brûlage des végétaux

Pour consulter l’arrêté du 10 juin 2014 assimilant sous condition les oléiculteurs aux agriculteurs vis-à-vis des autorisations de brûlage, rendez-vous à la rubrique ’environnement et agriculture".


:::::::::::::::::::::::::::::: EVENEMENT
samedi 25 mars 2017
MASTERCLASS ZUMBA

MASTERCLASS ZUMBA de Maussane les Alpilles
organisé par l’APEMA
le 25 mars 2017 à 19 h salle Agora Alpilles à Maussane les Alpilles
renseignements 06 16 45 26 (...)


::::::::::::::::::::::::::::: A DECOUVRIR
::::::::::::::::::::::::::::: RECHERCHER

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