Conseil Municipal

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 octobre 2025.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

1.  Avenant n°1 à la convention avec la commune des Baux de Provence dans le cadre du « Pass’associatif ».

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

1. Avenant n°1 à la convention avec la commune des Baux de Provence dans le cadre de la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques.

Rapporteur : Emilie GERMAIN

1. Validation de l’engagement financier du projet TE13 au profit des CM1 et CM2 dans le cadre du Programme européen ACTEE (Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique).

Rapporteur : Emilie GERMAIN

1. Conventions d’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs (diététicienne) dans une école publique.

Rapporteur : Emilie GERMAIN

1. Avenant n°2 au marché de travaux à l’impasse de la Source.

Rapporteur : Marc FUSAT

1. Attribution du marché de travaux d’extension et de modernisation du système de vidéoprotection.

Rapporteur : Marc FUSAT

 Attribution du marché de travaux de requalification du parc Benjamin PRIAULET.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

1. Décision modificative budget annexe régie du camping et du tourisme.

Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON

1. Subvention au SDIS 13.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

1. Subvention au profit de l’association « les racines ».

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

1. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes proposé par le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône (CDG13).

Rapporteur : Alexandre WAJS

1. Convention adhésion pôle santé du CDG 13.

Rapporteur : Alexandre WAJS

1. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens relative à la gestion d’un pôle d’Appui Ressources Inclusion et Handicap pour

la commune de Maussane les Alpilles.

Rapporteur : Emilie GERMAIN

1. Conventions d’objectifs et de financements relatives au Bonus Territoire en faveur des BAFA/BAFD et des séjours.

Rapporteur : Emilie GERMAIN

1. Approbation du principe de renouvellement de la CTG et ses annexes pour la période 2026/2030.

Rapporteur : Emilie GERMAIN

1. Convention avec le CNFPT pour l’organisation d’une formation, la mise à disposition de la cuisine et le paiement des denrées

Rapporteur : Emilie GERMAIN

1. Avenant n°2 au Contrat de Concession de la DSP EAJE modifiant l’adresse du gestionnaire IFAC Petite Enfance

Rapporteur : Emilie GERMAIN

   Informations et questions diverses