Jeudi 28 mai 2026 à 18h00

la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Jeudi 28 mai 2026 à 18h00,
Salle du Conseil Municipal, imp. de l’Olivier à 13520 Maussane les Alpilles


Le jeudi 28 mai 2026

  • Horaires

    À 18h00

  • Localisation

    , imp. de l’Olivier à 13520 Maussane les Alpilles

    Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

 

  1. Désignation d’un secrétaire de séance.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 avril 2026.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « FC Alpilles » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « A contretemps danse » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « ADMR » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Anciens combattants » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Assoc sportive collège Ch. Rieu » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Body fit boxing » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Boule ovale » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Club de yoga » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Club taurin CTVB » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Eveil et nous » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « FNACA » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Le Gymnase » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Les sentiers de Maussane » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Les tambourinaires » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Notes et mots » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Coopérative école maternelle » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Ovalive club de rugby » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Parcours littéraire » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « APEMA parents d’élèves » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Saint Eloi » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Shakti yoga » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Souvenir français » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Tennis club » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Terre des Baux » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Les Racines » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Maussane Ping » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Octroi subvention de fonctionnement « Gazolives » au titre de l’année 2026.

Rapporteur : Elisabeth JUAN PIRÉ

 

  1. Adhésion à la FROTSI.

Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON

 

  1. Tirage au sort jury d’assises.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

 

  1. Approbation avenants marchés de travaux requalification Parc B. PRIAULET.

Rapporteur : Patrick LAFFITTE

 

  1. Programme d’amélioration de la forêt communale 2026 : Modification du plan de financement et demande de subvention auprès du conseil régional PACA, du conseil départemental 13 et du Fonds « RESPIRE ».

Rapporteur : Marc FUSAT

 

  1. Travaux de rénovation énergétique Mas de la Brésilienne. Approbation avant-projet.

Rapporteur : Henri REYNOUD

 

  1. Octroi garantie d’emprunt prêt Action logement /COOP Foncière Méditerranée opération accession BRS.

Rapporteur : Sébastien THOMAS

 

  1. Mise à disposition gratuite salle Jack SAUTEL espace AGORA-ALPILLES concert stage guitare jazz.

Rapporteur : Dominique STEKELOROM

 

  1. Approbation contrat multiservice avec la fédération départementale de chasse.

Rapporteur : Marc FUSAT

 

  1. Création comité consultatif éducation/enfance/jeunesse et désignation des membres.

Rapporteur : Sylvie COLOMEDA

 

  1. Création comité consultatif agriculture et désignation des membres.

Rapporteur : Laurent JUGLARET

 

  1. Création comité consultatif chasse et désignation des membres.

Rapporteur : Marc FUSAT

 

  1. Contrat de concession pour la gestion de l’Accueil Collectif de Mineurs. Modification non substantielle des clauses tarifaires de la concession.

Rapporteur : Sylvie COLOMEDA

   Informations et questions diverses

 

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