Jeudi 09 juillet 2026 à 18h00

Ordre du jour :

• Information des décisions municipales conformément à l’article L.2122-22 du CGCT

1. Désignation d’un secrétaire de séance.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 juin 2026.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

1. Présentation du Plan Communal de Sauvegarde (article R731-3 du code de la sécurité intérieure).

Rapporteur : Marc FUSAT

1. Approbation de la convention de coordination police municipale/Gendarmerie/Etat/Procureur.

Rapporteur : Marc FUSAT

1. Approbation Projet Educatif de Territoire et autorisation de signature des conventions avec Jeunesse et Sports et la CAF.

Rapporteur : Sylvie COLOMEDA

1. Examen du rapport annuel 2025 du délégataire contrat de concession pour la gestion d’un Accueil Collectif de Mineurs.

Rapporteur : Sylvie COLOMEDA

1. Examen du rapport annuel 2025 du délégataire contrat de concession gestion d’un Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant.

Rapporteur : Sylvie COLOMEDA

1. Création de postes de vacataires pour l’encadrement des études dirigées.

Rapporteur : Sylvie COLOMEDA

1. Contribution 2026 au fonds de solidarité pour le logement.

Rapporteur : Henri REYNOUD

1. Approbation de la charte « Grandir dans les livres ».

Rapporteur : Dominique STEKELOROM

1. Création d’un emploi non permanent (service civique) de médiateur du livre.

Rapporteur : Dominique STEKELOROM

1. Travaux de restauration du petit patrimoine rural approbation avenant n°1 au lot n°1 « maçonnerie-taille de pierre » ACTA VISTA.

Rapporteur : Patrick LAFFITTE

1. Marché de travaux requalification du parc Benjamin Priaulet lot 1 « Voiries et Réseaux Divers » et lot 2 « Mobilier » Modificatif à la délibération n°2025/12/19/05 du 19/12/2025 et approbation avenants rectification erreur matérielle.

Rapporteur : Patrick LAFFITTE

1. Décision modificative n°2 budget général.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

1. Acquisition balayeuse de voirie. Demande fonds de concours auprès de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles.

Rapporteur : Marc FUSAT

1. Acquisition balayeuse de voirie. Autorisation signature du contrat.

Rapporteur : Marc FUSAT

1. Cession balayeuse de voirie.

Rapporteur : Marc FUSAT

1. Fixation des durées d’amortissement investissements du budget annexe M4 régie chargée de l’exploitation du camping les Romarins.

Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON

1. Relevé d’exploitation semestriel de la régie chargée de l’exploitation du camping municipal les Romarins.

Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON

1. Approbation convention d’objectif de l’Office de Tourisme 2026-2027.

Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON

1. Approbation règlement intérieur chasse.

Rapporteur : Marc FUSAT

1. Approbation convention avec la commune du Paradou mutualisation gestion déchets de balayage de voirie.

Rapporteur : Marc FUSAT

1. Création emploi permanent à temps complet de chef d’équipe au service technique municipal.

Rapporteur : Marc FUSAT

1. Remplacement du Maire pour la présidence du conseil municipal.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

1. Mise à disposition gracieuse salle Jack SAUTEL à la Caisse Locale Crédit Agricole événement caritatif.

Rapporteur : Marc FUSAT

1. Validation avenant financier unique marché de travaux rue Reine Jeanne.

Rapporteur : Patrick LAFFITTE

   Informations et questions diverses