le jeudi 02 avril
la prochaine réunion du Conseil Municipal qse tiendra :
Jeudi 02 avril 2026 à 18h00,
Salle du Conseil Municipal, imp. de l’Olivier à 13520 Maussane les Alpilles
Le jeudi 02 avril 2026
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Horaires
À 18h00
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
- Création commissions municipales d’étude et désignation des membres.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
- Fixation du nombre de membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.
Rapporteur : Henri REYNOUD
- Élection des membres issus du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS.
Rapporteur : Henri REYNOUD
- Délégations du conseil municipal au Maire.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
- Indemnités de fonction des élus.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
- Création régie dotée de la simple autonomie financière chargée du Tourisme et approbation de ses statuts.
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON
- Modification des statuts de la régie dotée de la simple autonomie financière chargée de l’exploitation du camping municipal « les Romarins ».
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON
- Détermination des modalités d’affectation des charges mutualisées entre la régie chargée de la gestion du Tourisme et la régie chargée de l’exploitation du camping.
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON
- Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie chargée du Tourisme.
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON
- Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie chargée de l’exploitation du camping municipal « les Romarins ».
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON
- Désignation correspondant défense.
Rapporteur : Marc FUSAT
- Désignation représentant « ville CIEUTA MISTRALENCO ».
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON
- Election délégué titulaire et suppléant au syndicat mixte de gestion du Parc Naturel Régional des Alpilles
Rapporteur : Marc FUSAT
- Election des représentants « Territoire d’énergie 13 ».
Rapporteur : Alexandre WAJS
- Désignation représentant de l’ASA du canal de la VDB
Rapporteur : Patrick LAFFITTE
- Election de deux représentants au conseil d’administration de l’EHPAD de la vallée des Baux.
Rapporteur : Henri REYNOUD
- Election des délégués au Syndicat Mixte Vigueirat Vallée des Baux.
Rapporteur : Patrick LAFFITTE
- Désignation des délégués au Syndicat à Vocation Unique Relais Petite Enfance.
Rapporteur : Sylvie COLOMEDA
- Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration du collège Charloun RIEU.
Rapporteur : Sylvie COLOMEDA
- Désignation des représentants à la Fédération des villages et villes sages.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
- Approbation convention commune/Territoire d’énergie 13 programme électrification rurale chemin de la pinède.
Rapporteur : Alexandre WAJS
- Paiement heures supplémentaires agents non titulaires de droit privé.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
- Election des membres de la commission d’appel d’offres
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ
Informations et questions diverses