Mercredi 16 septembre

la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Mercredi 16 septembre 2026 à 18H00,
Salle du Conseil Municipal, imp. de l’Olivier à 13520 Maussane les Alpilles




Le mercredi 16 septembre 2026

  • Horaires

    À 18h00

Ordre du jour :

  • Information des décisions municipales conformément à l’article L.2122-22 du CGCT

 

  1. Désignation d’un secrétaire de séance.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 juillet 2026.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

 

  1. Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale de l’Eau de la Crau.

Rapporteur : Patrick LAFFITTE

 

  1. Approbation projet pacte de gouvernance CCVBA 2026-2032.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

 

  1. Approbation convention de partenariat projet « à la découverte de mon territoire » dans le cadre de la mise en œuvre de la CTG.

Rapporteur : Sylvie COLOMEDA

 

  1. Renouvellement adhésion CAUE.

Rapporteur : Marc FUSAT

 

  1. Création emploi permanent à temps non complet d’agent d’entretien de locaux.

Rapporteur : Sylvie COLOMEDA

 

  1. Approbation convention avec Territoire d’Energie 13 regroupement dans le cadre de la valorisation des certificats d’économies d’énergie.

Rapporteur : Alexandre WAJS

 

  1. Approbation Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois.

Rapporteur : Marc FUSAT

 

  1. Dépôt de plainte suite à empiètement sur forêt communale.

Rapporteur : Laurent JUGLARET

 

  1. Approbation protocole de chasse avec la société de chasse des Baux de Provence.

Rapporteur : Marc FUSAT

 

  1. Modification règlement intérieur chasse.

Rapporteur : Marc FUSAT

 

  1. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de harcèlement, de discrimination et d’agissements sexistes proposé par le Centre de gestion des Bouches-du-Rhône (CDG13).

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

 

  1. Marché de maîtrise d’œuvre pour la mise en œuvre opérationnelle du plan de mobilité : choix du titulaire.

Rapporteur : Patrick LAFFITTE

 

  1. Débat portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

 

  1. Travaux d’aménagement chemin de la pinède approbation avant-projet.

Rapporteur : Patrick LAFFITTE

 

  1. Travaux d’aménagement chemin de la pinède Nord demande de subvention au conseil départemental au titre du FDADL.

Rapporteur : Patrick LAFFITTE

 

  1. Marché de nettoyage de certains bâtiments communaux approbation avenant n°2.

Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ

  

Vie municipale Conseils municipaux
Retour à l'Agenda