Vos démarches

Retrouvez ci-dessous une sélection de liens et ressources pour mieux connaitre vos droits et les formalités administratives...

Vos papier, Etat civil...

- Elections, armée
- Etat-civil, identité, authentification
- Relations avec l’administration
- Demande d’acte de naissance

Mariage, Naissance, Décès

- Enfant
- Scolarité
- Couple
- Obligations alimentaires et pension alimentaire
- Protection des personnes
- Dècès – Succession

Démarche relatives aux élections

- Elections

Enfance - Famille

- le Conseil général des Bouches-du-Rhône accorde une aide aux familles dans le Département et sous conditions de ressources, une allocation forfaitaire unique par enfant pour un séjour en colonie de vacances pour les congés 2014.

Pour une information détaillée, téléchargez la note d’information complète en bas de bas.

Logement

- Location et hébergement
- Propriété
- Construction, voisinage, mitoyenneté
- Qualité de l’habitat
- Aides financières relatives au logement
- Je déménage, que dois-je faire...
- inscription demande de logement social

Autres formalités

- Aides aux personnes en situation de précarité
- Impôts, Taxes et douane
- Recensement militaire, anciens combattants
- Aides financières liées au handicap
- Démarches en ligne
- Carte grise
- Permis conduire
- Certificat de cession de véhicule
- Association
- Changement d’adresse en ligne
- Ecole élémentaire - Les cours du CP au CM2 en accès gratuit sur www.academie-en-ligne.fr
- Caisse Primaire d’Assurance Maladie : adresse unique "assurés" :
CPCAM13 - 13421 Marseille cedex 13

Chiens dangereux

LA DECLARATION en Mairie est obligatoire, elle concerne tout détenteur ou propriétaire de chien de 1ère ou de 2ème catégorie.
Depuis le 22 juin 2008, l’évaluation comportementale est obligatoire.
Vous pouvez télécharger la liste des vétérinaires agréés au 30 septembre 2009.

Les permanences des services en Mairie

ASSISTANTES SOCIALES

- DGAS : sur rendez-vous au 04 13 31 62 61
En raison du départ de Madame CEZAC, assistante sociale, laes permanences sociales en Mairie seront provisoirement suspendues à compter du 9 janvier 2015.

- CAF : sur rendez-vous uniquement
Mme Françoise MOLLAND - 1 rue Jean Giono, 13200 Arles - Tél. 04 88 57 32 28 / Tél. 04 88 57 32 04

- M.S.A. : Le mardi de 10 h à 12 h, sur rendez-vous uniquement
Mme RIBARD - rue Romain Rolland, 13200 Arles - Tél. 04 90 96 08 20

CONSEILLER JURIDIQUE

Gérald BEDO / Alix ETIE :
2ème LUNDI de chaque mois - de 09 h à 12 h - Tél. 04 42 54 40 50

téléchargement

Les brèves de Maussane-les-Alpilles

LES BREVES

- ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE : PLU - ZONAGES ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET ZONAGES ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES DU 27 FEVRIER 2017 AU 31 MARS 2017 INCLUS

PDF - 1.3 Mo
Avis enquête publique

- INSCRIPTIONS ECOLE RENTREE 2017/2018

Début des inscriptions : 27 février 2017
Date limite de dépôt des inscriptions : 14 avril 2017

PDF - 214.5 ko
Inscriptions Ecole Rentrée 2017/2018

- Compte-tenu de l’apparition de cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans plusieurs pays européens, le ministère de l’Agriculture a élevé le niveau de risque. La commune de Maussane est classée à risque élevée comme la majeure partie du territoire des Bouches du Rhône. Vous trouverez des documents utiles notamment si vous êtes détenteurs d’oiseaux ou si vous découvrez 1 ou plusieurs oiseaux morts selon les espèces.

PDF - 247.8 ko
Circulaire

Album photos Temps Retrouvé 2016



- Message de l’Agence Nationale des Fréquences au sujet du déploiement de la 4G et des risques de perturbations de la réception de la TNT

PDF - 362.4 ko
Message de l’Agence Nationale des Fréquences ANFR

- MUTUELLE POUR TOUS
formulaire à compléter accessible depuis la rubrique "télécharger".

- Inventaire Historique Régional des sites industriels et activités de services

Les inventaires historiques régionaux des sites industriels et activités de service, en activité ou non, ont été lancés en décembre 1993 par le Ministère de l’Environnement.
Les résultats de l’inventaire historique régional sont engrangés dans la base de données des sites industriels et activités de service (BASIAS) dont la finalité est de conserver la mémoire de ces sites pour fournir des informations utiles à la planification urbanistique et à la protection de l’environnement.

L’ensemble des fiches des sites répertoriés dans le département est répertorié pour consultation à la Préfecture et sur le site Internet du BRGM.
Contact / FAQ : basias brgm.fr

- Arrêté préfectoral brûlage des végétaux

Pour consulter l’arrêté du 10 juin 2014 assimilant sous condition les oléiculteurs aux agriculteurs vis-à-vis des autorisations de brûlage, rendez-vous à la rubrique ’environnement et agriculture".


:::::::::::::::::::::::::::::: EVENEMENT
mercredi 3 mai 2017
L’heure du conte

Mercredi 3 mai 2017 à 16h30 - Médiathèque Benjamin Priaulet"Viens découvrir et écouter des histoires à la médiathèque" Renseignements : Médiathèque : 04.90.93.77.93
Entrée (...)


::::::::::::::::::::::::::::: A DECOUVRIR
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