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Arrêtés municipaux

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Décisions

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Délibérations

2025

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025

1. Création de poste de garde champêtre police mutualisée – Accord de la commune.
2. Complément à la délibération 2025/05/27/15 relative à l’autorisation de paiement d’heures supplémentaires exceptionnelles.
3. Approbation modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux (SIVVB).
4. Autorisation de signature marché de travaux entretien et maintenance des installations d’éclairage public et équipements sportifs extérieurs de la commune : autorisation de signature du marché.
5. Avis du conseil municipal sur document-cadre projets photovoltaïques au sol en espaces naturels agricoles et forestiers.
6. Annulation de la délibération n° 2025/05/27/02 relative à l’octroi de subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2025.
7. Octroi subvention de fonctionnement « FC Alpilles » au titre de l’année 2025.
8. Octroi subvention de fonctionnement « A contretemps danse » au titre de l’année 2025.
9. Octroi subvention de fonctionnement « ADMR » au titre de l’année 2025.
10. Octroi subvention de fonctionnement « Amicale des Forestiers-sapeurs » au titre de l’année 2025.
11. Octroi subvention de fonctionnement « Anciens combattants » au titre de l’année 2025.
12. Octroi subvention de fonctionnement « Assoc sportive collège Ch. Rieu » au titre de l’année 2025.
13. Octroi subvention de fonctionnement « Body fit boxing » au titre de l’année 2025.
14. Octroi subvention de fonctionnement « Boule ovale » au titre de l’année 2025.
15. Octroi subvention de fonctionnement « Club de yoga » au titre de l’année 2025.
16. Octroi subvention de fonctionnement « Club taurin CTVB » au titre de l’année 2025.
17. Octroi subvention de fonctionnement « Coups 2 théâtre » au titre de l’année 2025.
18. Octroi subvention de fonctionnement « Eveil et nous » au titre de l’année 2025.
19. Octroi subvention de fonctionnement « FNACA » au titre de l’année 2025.
20. Octroi subvention de fonctionnement « Foot Maussane » au titre de l’année 2025.
21. Octroi subvention de fonctionnement « Le Gymnase » au titre de l’année 2025.
22. Octroi subvention de fonctionnement « Les amis du Moulin Cornille » au titre de l’année 2025.
23. Octroi subvention de fonctionnement « Les Décibels » au titre de l’année 2025.
24. Octroi subvention de fonctionnement « Les sentiers de Maussane » au titre de l’année 2025.
25. Octroi subvention de fonctionnement « Les tambourinaires » au titre de l’année 2025.
26. Octroi subvention de fonctionnement « Notes et mots » au titre de l’année 2025.
27. Octroi subvention de fonctionnement « Coopérative école maternelle » au titre de l’année 2025.
28. Octroi subvention de fonctionnement « Ovalive club de rugby » au titre de l’année 2025.
29. Octroi subvention de fonctionnement « Ovalive rugby tournoi » au titre de l’année 2025.
30. Octroi subvention de fonctionnement « Parcours littéraire » au titre de l’année 2025.
31. Octroi subvention de fonctionnement « APEMA parents d’élèves » au titre de l’année 2025.
32. Octroi subvention de fonctionnement « Saint Eloi » au titre de l’année 2025.
Rapporteur : Jean-Christophe CARRÉ => Christine GARCIN-GOURILLON, Marc FUSAT, Alexandre WAJS, Bernadette SAMUEL, Murielle GARZINO, Henri REYNOUD, Laurent JUGLARET, Patrick LAFFITTE, et Emilie GERMAIN personnellement intéressés au vote de la présente subvention, ne prennent pas part au vote et à la délibération et sortent de la salle Il est constaté qu’en raison du déport il y a absence de quorum Ce point n’a donc pas pu faire l’objet d’un vote

33. Octroi subvention de fonctionnement « Shakti yoga » au titre de l’année 2025.
34. Octroi subvention de fonctionnement « Souvenir français » au titre de l’année 2025.
35. Octroi subvention de fonctionnement « Tennis club » au titre de l’année 2025.
36. Octroi subvention de fonctionnement « Terre des Baux » au titre de l’année 2025.
37. Octroi subvention de fonctionnement « Coopérative école primaire » au titre de l’année 2025.
38. Renonciation préavis bail la poste.

39. Approbation avant-projet travaux rue de la Reine Jeanne.

40. Relevé semestriel d’exploitation de la régie à simple autonomie financière chargée de l’exploitation du camping municipal et de l’Office de tourisme.

41. Autorisation de signature convention Provence en scènes saison 2025-2026.

42. Bilan convention d’objectif office de tourisme.

43. Recrutement intervenants études dirigées en vacation.

44. Vote tarifs de taxe de séjour applicables à compter du 1er janvier 2026.

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2025

  1. Présentation du Plan Communal de Sauvegarde.
  2. Subventions de fonctionnement 2025 aux associations.
  3. Tirage au sort de la liste préparatoire au Jury d’Assises.
  4. Approbation convention Territoire d’Energie BDR/commune renforcement poste Chemin des Moissons.
  5. Approbation convention de co-maîtrise d’ouvrage commune/CCVBA relative à l’aménagement du chemin de la Pinède.
  6. Dénomination impasses.
  7. Approbation du règlement de la chasse communalisée saison 2025/2026.
  8. Approbation convention commune/Fédération départementale de chasse.
  9. Approbation du principe de cession des Voiries et Réseaux du lotissement « les Jardins d’Augustin » en vue de leur incorporation dans le domaine public communal.
  10. Travaux rue de la Reine Jeanne et impasse de la Source approbation de l’avant-projet.
  11. Requalification parc Benjamin PRIAULET approbation avant-projet et autorisation dépôt du Permis de Construire.
  12. Approbation de l’avenant n°1 convention de collecte de dons commune/fondation du patrimoine. Ce point a été retiré de l’ordre du jour et n’a fait l’objet ni de délibération ni de vote
  13. Autorisation de signature du marché d’entretien des bâtiments communaux.
  14. Accord local composition et répartition des sièges au conseil communautaire de la CCVBA.
  15. Autorisation de dépassement d’heures supplémentaires.
  16. Décision Modificative budgétaire n°1.
  17. Renouvellement adhésion Association des Maires de France
  18. Approbation de l’avenant à la convention EPF PACA/commune
  19. Approbation d’une convention entre la commune et l’association Société Saint Eloi relative à une intervention périscolaire
  20. Amélioration éclairement de certains bâtiments communaux. Approbation avant-projet.
  21. Renonciation acquisition à titre gratuit parcelle A 3224.
  22. Approbation axes politiques du Projet Culturel Scientifique Educatif et Social (PCSES) concernant la médiathèque. 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 AVRIL 2025

1. Election du Président de séance.

2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 février 2025

3. Approbation du Compte de Gestion 2024 budget principal.

4. Approbation du Compte de Gestion 2024 budget régie chargée de l’exploitation du camping et de la gestion du Tourisme.

CONSEIL MUNICIPAL 26 FEVRIER 2025

CONSEIL MUNICIPAL 16 JANVIER 2025

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Délibérations du CCAS

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